Procès-verbaux des réunions des conseils consulaires

Le conseil consulaire se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son président, qui fixe l’ordre du jour.

Les questions entrant dans la compétence du conseil consulaire dont l’examen a été demandé par la moitié au moins des membres élus sont inscrites à cet ordre du jour.

2014

Procès verbal de la première réunion du conseil consulaire du 24/06/2014

Procès verbal du conseil consulaire pour les bourses scolaires/ Seconde période du 05/11/2014

2015

Procès verbal du conseil consulaire pour les bourses scolaires/ Première période des 05 et 06/05/2015

Procès verbal du conseil consulaire pour les bourses scolaires/ Seconde période du 04/11/2015

Procès verbal du conseil consulaire pour la protection et l’action sociale du 12/11/2015

Procès verbal du conseil consulaire dans sa formation ’sécurité’ du 10/12/2015

2016

Procès-verbal du conseil consulaire pour les bourses scolaires/Première période du 06/05/2016

Procès-verbal du conseil consulaire pour les bourses scolaires/Seconde période du 02/11/2016

Exposé préliminaire/F. Gaetti_ ccb2 du 02/11/2016

Procès verbal du conseil consulaire dans sa formation ’sécurité’ du 15/12/2016

Procès-verbal du conseil consulaire du pour la CFE du 18/11/2016

Procès-verbal du conseil consulaire pour la protection et l’action sociale du 17 novembre 2016

2017

Procès-verbal du conseil consulaire pour les bourses scolaires/Première période des 13-14/04/2017

Procès-verbal du conseil consulaire sécurité du 15/12/2017

Procès verbal du conseil consulaire pour la protection et l’action sociale du 12/11/2015->doc1659]

2018

Procès-verbal du STAFE (soutien du tissu associatif des Français à l’étranger)

Procès-verbal du Conseil consulaire pour la protection et l’action sociale dédiée aux OLES du 24/01/2018

Procès-verbal du Conseil consulaire des Bourses scolaires 2018/2019 du 7 mai 2018

Dernière modification : 12/07/2018

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